Déposée par voie électronique le 5 juillet 2015 par monsieur patrick besseiches
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOMO SAPIENS SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est monsieur patrick besseiches domicilié(e) 17bis rue cavaignac - 13003 - marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick besseiches domicilié(e) 17bis rue cavaignac - 13003 - marseille - France.
La marque HOMO SAPIENS SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. patrick besseiches - 17bis rue cavaignac - 13003 - marseille - France
M. patrick besseiches - 17bis rue cavaignac - 13003 - marseille - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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